Être accusé d'avoir secoué son propre enfant est probablement l'une des épreuves les plus violentes qu'un parent puisse traverser.
Dans de nombreux dossiers, tout bascule en quelques heures. Un nourrisson est hospitalisé. Des examens révèlent un hématome sous-dural, des hémorragies rétiniennes ou d'autres lésions neurologiques. Un signalement est adressé au procureur de la République. Une enquête pénale est ouverte. Les parents sont entendus par les enquêteurs. L'enfant peut être placé avant même que toutes les investigations médicales aient été réalisées.
Face à l'émotion légitime que suscitent ces situations, il est essentiel de rappeler un principe fondamental : la gravité d'une accusation ne dispense jamais de la rigueur du diagnostic, au contraire.
En matière de suspicion de syndrome du bébé secoué, la recherche des diagnostics différentiels n'est pas une simple précaution. Elle constitue une étape indispensable de toute démarche médicale sérieuse. Avant de conclure à une maltraitance, les médecins doivent rechercher les autres causes médicales susceptibles d'expliquer les lésions observées.
Cette exigence est d'autant plus importante que les conséquences d'une erreur peuvent être considérables, tant pour l'enfant que pour sa famille.
Contrairement à d'autres contentieux, les procédures liées au syndrome du bébé secoué ne laissent souvent que peu de temps aux familles pour se défendre.
Dès les premiers soupçons, plusieurs procédures peuvent être engagées simultanément. D'un côté, une procédure pénale peut conduire à une garde à vue, une mise en examen ou un renvoi devant une juridiction de jugement.
De l'autre, une procédure d'assistance éducative peut être ouverte devant le juge des enfants afin d'évaluer la situation familiale et, le cas échéant, de prononcer une mesure de placement.
Dans la plupart de ces dossiers, les parents se retrouvent ainsi confrontés à une séparation avec leur enfant alors même que des investigations médicales importantes restent en cours. Or les contre-expertises médicales, lorsqu'elles sont ordonnées, interviennent souvent plusieurs mois après les premières décisions. Cette réalité impose une vigilance particulière quant à la qualité des investigations réalisées dès l'origine.
Dans la plupart des dossiers de suspicion de syndrome du bébé secoué, les débats portent sur l'interprétation de certaines constatations médicales.
La présence d'un hématome sous-dural, d'hémorragies rétiniennes ou de lésions cérébrales constitue évidemment un élément majeur de l'analyse médicale.
Toutefois, constater une lésion ne permet pas automatiquement d'en identifier la cause. Cette distinction est essentielle. En médecine, un même résultat peut parfois être observé dans des situations très différentes.
La question n'est donc pas uniquement de savoir si des lésions existent.
La véritable question est de déterminer avec le plus haut degré de rigueur possible ce qui les a provoquées.
C'est précisément pour cette raison que les diagnostics différentiels doivent être recherchés avant toute conclusion définitive.
Dans certains dossiers, les parents découvrent plusieurs mois après le début de la procédure que certaines hypothèses médicales n'ont jamais été explorées.
Parfois, aucun bilan spécialisé n'a été réalisé.
Parfois, certains examens pourtant utiles n'ont pas été prescrits.
Parfois encore, des éléments médicaux importants figurant dans le dossier n'ont pas été discutés dans l'expertise.
Une telle situation est particulièrement préoccupante lorsque l'on mesure les conséquences judiciaires qui peuvent découler d'un diagnostic.
Plus les conséquences d'une accusation sont graves, plus l'exigence de rigueur diagnostique doit être élevée.
La recherche des diagnostics différentiels ne constitue donc pas une stratégie de défense élaborée a posteriori par un avocat.
Elle constitue une obligation intellectuelle et scientifique qui doit précéder toute conclusion.
Il n'existe évidemment pas de liste exhaustive applicable à tous les dossiers.
Chaque enfant présente une histoire médicale particulière qui impose une analyse individualisée.
Toutefois, la littérature scientifique et l'expérience clinique conduisent régulièrement à discuter certaines hypothèses lorsque les circonstances le justifient.
Peuvent notamment nécessiter des investigations approfondies :
-l'hydrocéphalie externe bénigne du nourrisson ;
-certaines complications de la prématurité ;
-les thrombopénies ;
-la maladie de Willebrand ;
-le déficit en facteur XIII ;
-d'autres troubles de la coagulation ;
-l'acidurie glutarique de type 1 ;
-certaines maladies métaboliques rares ;
-la maladie de Menkes ;
-certaines formes d'ostéogenèse imparfaite ;
-certaines maladies du tissu conjonctif comme la maladie d'Ehers-Danlos (SED) ;
-certaines situations de rachitisme ou d'ostéopénie de la prématurité ;
-les thromboses veineuses cérébrales ;
-certaines malformations vasculaires ;
-les complications liées à la naissance ;
-les hémorragies néonatales ;
-certaines causes infectieuses ou hypoxiques ;
-certains traumatismes accidentels, dont chutes de faible hauteur.
L'objectif n'est évidemment pas de soutenir que chacune de ces hypothèses est présente dans chaque dossier.
L'objectif est de rappeler qu'avant de conclure à une maltraitance, les hypothèses médicalement plausibles doivent être examinées et, le cas échéant, écartées de manière argumentée.
Dans les dossiers de syndrome du bébé secoué, l'expertise médicale occupe souvent une place centrale.
Elle influence les investigations pénales, les décisions du juge des enfants et parfois même la perception que les différents intervenants auront de la famille.
Pour cette raison, aucune expertise ne devrait être considérée comme insusceptible de discussion.
Comme toute analyse scientifique, une expertise peut être débattue, complétée ou contestée.
L'imagerie cérébrale peut être relue.
Les examens ophtalmologiques peuvent être réanalysés.
Des examens complémentaires peuvent être sollicités.
Des avis spécialisés peuvent être produits.
Une contre-expertise peut être demandée lorsqu'elle apparaît nécessaire à la manifestation de la vérité.
Le débat contradictoire n'est pas un obstacle à la justice.
Il constitue au contraire l'une des garanties essentielles de sa fiabilité.
Un parent injustement accusé ne subit pas seulement une procédure pénale.
Il peut perdre, parfois pendant plusieurs mois ou plusieurs années, une partie essentielle de sa relation avec son enfant.
Certaines familles voient leurs droits de visite réduits.
D'autres sont confrontées à des visites médiatisées.
D'autres encore doivent attendre de longues expertises avant d'espérer retrouver une vie familiale normale.
Dans ces conditions, la recherche exhaustive des diagnostics différentiels ne relève pas d'un débat académique.
Elle constitue une exigence fondamentale de prudence.
Lorsqu'une accusation est susceptible de bouleverser durablement la vie d'un enfant et de ses parents, aucune hypothèse pertinente ne devrait être écartée sans examen sérieux.
Les dossiers de syndrome du bébé secoué figurent parmi les contentieux les plus complexes du droit de la famille et du droit pénal.
Ils nécessitent de comprendre simultanément les mécanismes de l'expertise médicale, les règles de procédure pénale et les enjeux propres à la protection de l'enfance.
L'avocat doit être en mesure d'analyser les expertises, d'identifier les investigations manquantes, de solliciter les actes utiles à la défense et de faire valoir les droits des parents devant les juridictions compétentes.
Il doit également veiller à ce que les décisions judiciaires reposent sur une analyse complète, contradictoire et scientifiquement rigoureuse de la situation de l'enfant.
La protection des enfants exige naturellement que les véritables situations de maltraitance soient identifiées et poursuivies.
Mais cette même exigence impose également que les parents ne soient pas accusés sur la base d'investigations incomplètes ou d'hypothèses insuffisamment vérifiées.
Dans les dossiers de syndrome du bébé secoué, la recherche des diagnostics différentiels n'est pas un détail technique réservé aux spécialistes.
Elle constitue une condition essentielle de la fiabilité du diagnostic, de l'équité de la procédure et de la recherche de la vérité.
Avant qu'un enfant soit séparé de sa famille ou qu'un parent soit poursuivi pour des faits d'une exceptionnelle gravité, toutes les explications médicalement plausibles doivent avoir été recherchées, discutées et écartées de manière rigoureuse.
C'est à ce prix seulement que la justice peut remplir sa mission : protéger les enfants sans risquer de condamner des parents innocents.